Publié : 8 décembre 2009

Règlement intérieur de l’école

REGLEMENT INTERIEUR
Dans chaque école, un règlement intérieur est établi par le Conseil d’Ecole dans le cadre du règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques de la Seine-Maritime. Il peut être révisé chaque année lors de la première réunion du Conseil d’Ecole. Il est communiqué à l’Inspecteur de l’Education Nationale.

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ECOLE LOUIS-PHILIPPE LANGE
3 rue Victor Coviaux
76400 Saint-Léonard
 : 02 35 28 13 85
 : ecole.saintleonard@orange.fr

REGLEMENT INTERIEUR
Dans chaque école, un règlement intérieur est établi par le Conseil d’Ecole dans le cadre du règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques de la Seine-Maritime. Il peut être révisé chaque année lors de la première réunion du Conseil d’Ecole. Il est communiqué à l’Inspecteur de l’Education Nationale.

1. HORAIRES (début et fin des cours)

Matinée : 9 heures à 12 heures
Après-midi : 13 heures 30 à 16 heures 30
• Comme le veulent les textes législatifs, l’école est ouverte 10 min avant l’heure soit 8 h 50 le matin et 13 h 20 l’après-midi.
• Aucun élève n’est autorisé à pénétrer dans les locaux scolaires avant l’heure d’entrée, ni à séjourner dans l’école après les heures de sortie. Les enfants sont surveillés par un maître de service pendant les récréations et les accueils. Ils sont sous la responsabilité du personnel municipal entre 12 h et 13 h 20.
• Les retards éventuels doivent rester exceptionnels et feront l’objet d’une explication écrite que le Directeur tiendra à la disposition de l’Inspecteur d’Académie.
• Chaque enfant de l’école maternelle doit être repris par ses parents ou par une personne autorisée par écrit.

2. INSCRIPTION ET FREQUENTATION
• L’inscription doit être effectuée auprès de la Mairie puis par le Directeur qui admettra l’élève.
En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine doit être présenté.
• La fréquentation régulière de l’école est obligatoire. Toute absence, même de courte durée, doit être justifiée. Quand un élève manque la classe, il est fait obligation aux parents d’en informer le maître ou le Directeur dès le début de l’absence (téléphone, camarade...) et ce, sans attendre de recevoir un avis d’absence de l’école.
Dès le retour de l’enfant prévoir un mot écrit qui sera consigné dans le cahier d’appel.
• Pour une absence prévue, une demande d’autorisation doit être faite à l’avance par l’intermédiaire du cahier de correspondance.
• En cas de maladie contagieuse, il convient de fournir un certificat médical.
• Un enfant ne peut quitter l’école durant les heures scolaires sauf si les parents en font la demande écrite auparavant et s’ils viennent le chercher.
• Le Directeur est tenu de prévenir l’Inspecteur d’Académie au-delà de 4 demi-journées d’absence par mois non motivées.
• Les parents qui souhaitent rencontrer l’enseignant de leur enfant doivent en faire la demande écrite sur le cahier de correspondance, afin de prévoir un moment propice à cet entretien.

3. EDUCATION ET VIE SCOLAIRE
Les élèves, comme leur famille, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne des enseignant(e)s ou du personnel éducatif et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.
• Conformément à la loi, tous les signes religieux ostentatoires sont interdits à l’école.
• Tout châtiment corporel est strictement interdit.
• Vis à vis du personnel communal ou bénévole, les enfants doivent se montrer d’une parfaite correction.
• Tout acte de dégradation volontaire, de vandalisme, sur les locaux ou le matériel, les objets ou livres de l’école, sera sanctionné par une réparation ou un remboursement.
• Les papiers ne doivent pas joncher la cour ni les abords de l’école mais être déposés dans les corbeilles prévues à cet effet.

4. SECURITE
• L’accès des classes et des couloirs est interdit au public sans la présence d’un enseignant. Toute personne habilitée ayant à pénétrer dans l’école doit se présenter au Directeur.
• Tout animal, même tenu en laisse, est interdit dans l’enceinte de l’école.
• Il est interdit de fumer dans l’enceinte de l’école.
• Les élèves, accompagnés d’un ou d’une enseignante, doivent quitter les classes et l’école en rangs et sans précipitation. Les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents dès qu’ils ont franchi la barrière de sortie, sauf en maternelle où les parents ou bien une personne désignée par ceux-ci doivent les récupérer en classe. A partir de dix minutes de retard, les élèves seront portés à la garderie.
• Les élèves ne doivent apporter en classe aucun objet d’un maniement dangereux.
• Il est interdit aux élèves de pénétrer dans les classes sans autorisation pendant les récréations.
• Le moindre incident corporel ou matériel doit être signalé à l’enseignant(e)) de service qui prendra les mesures nécessaires en cas d’accident. Ces mesures auront été définies au préalable par le Directeur.
• La prise de médicaments n’est pas admise, sauf en cas de maladie chronique, dans le cadre d’un PAI.
• Des exercices de sécurité et d’évacuation de l’école auront lieu au cours de l’année suivant la réglementation en vigueur.
• Bien que n’étant pas obligatoire, l’assurance scolaire est vivement conseillée pour garantir l’enfant sur le trajet et dans la vie scolaire. Toutefois, l’assurance « Individuelle-Accidents Corporels » est exigée pour les enfants participant à des voyages se déroulant en dehors des heures scolaires.

5. HYGIENE
• Les enfants sont encouragés par les enseignant(e)s à la pratique de l’ordre et de l’hygiène.
• Il est recommandé aux familles d’être très vigilantes afin d’éviter la recrudescence des poux et d’agir efficacement dès le début sans oublier d’en informer les enseignant(e)s.
• Les enfants laisseront propres les W.C. après leur passage. Il est interdit d’y séjourner pendant les récréations.
• Le « chewing-gum » est interdit à l’école.

6. RESULTATS SCOLAIRES
• Ils sont communiqués aux familles une fois par trimestre, exception faite pour le cycle 1 (2 bilans pour l’année).
• En cas de besoin, les parents sont encouragés à prendre rendez-vous avec l’enseignant(e) à l’aide du cahier de correspondance.

7. COOPERATIVE SCOLAIRE
• Une cotisation annuelle est demandée à chaque famille.

8. HORAIRES ET AMENAGEMENT DU TEMPS SCOLAIRE
• La durée hebdomadaire de la scolarité à l’école maternelle et à l’école élémentaire est fixée à 24 heures par semaine. Ces 24 heures d’enseignement sont organisées à raison de six heures par jour les lundi, mardi, jeudi et vendredi. En outre, les élèves rencontrant des difficultés d’apprentissage pourront bénéficier de deux heures par semaine d’aide personnalisée. Les horaires d’entrée et de sortie des écoles sont fixés entre 8h30 et 16h30. Aucun cours ne peut avoir lieu le samedi matin et en aucun cas, les horaires d’enseignement ne peuvent dépasser six heures. Après avis de l’Inspecteur d’Académie et en application, le Maire peut modifier les heures d’entrée et de sortie des classes.

Des délégués de Parents d’Elèves, élus, siègent au Conseil d’Ecole. Ils peuvent être contactés pour tout renseignement.

Dans le cas de manquements graves et répétés au règlement intérieur de l’école, le changement d’école, sur proposition du Directeur, peut être décidé par l’Inspecteur de l’Education Nationale qui, préalablement, entend les parents et consulte l’équipe éducative ainsi que le Conseil d’Ecole.

Fait à Saint-Léonard, le 27 novembre 2009
Le Directeur, P. LOSSET